Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL VELVET
KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1350982
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque ROYAL VELVET

Déposée le 16 avril 1986 par KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) 50, Erasmusdomein, Maastricht (Pays-Bas). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROYAL VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : FORTICOTE , ROYAL FOCUS , ROYAL 1000 , ROYAL DRIVER


KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais) - 50, Erasmusdomein, Maastricht (Pays-Bas). - Pays-Bas


CABINET PORTE. - France


Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60195 - Publication au BOPI 1992-02-14

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.